Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSOLARGY
LUXASTORE DECO, SAS

Numéro de dépôt :
3720519
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
BIOSOLARGY de LUXASTORE DECO

Présentation de la marque BIOSOLARGY

Déposée le 10 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUXASTORE DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSOLARGY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUXASTORE DECO domicilié(e) 0 ZA LES GARDELLES BP 20150 - 63203 - RIOM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 066 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUXASTORE DECO domicilié(e) 0 ZA LES GARDELLES BP 20150 - 63203 - RIOM CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSOLARGY est expirée depuis le 10 mars 2020.

LUXASTORE DECO a également déposé les autres marques suivantes : SOLARGY


LUXASTORE DECO, SAS - 0 ZA LES GARDELLES BP 20150 - 63203 - RIOM CEDEX - France - SIREN 348066051


LUXASTORE DECO - 0 ZA LES GARDELLES BP 20150 - 63203 - RIOM CEDEX - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments ou fenêtres.

Production d'énergie.